Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation (organisation)

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De: Emmanuelle WALRAET
cheffe de service, adjointe à la directrice des affaires financières du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
présidente du comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000048999140(source JORF)
nomination
24 Janvier 202424/01/2024
De: Emmanuelle WALRAET
cheffe de service, adjointe à la directrice des affaires financières du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
présidente du comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
president
JORFTEXT000047624404(source JORF)
nomination
03 Juin 202303/06/2023
De: Marine CAMIADE
directrice des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
présidente du comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000044346891(source JORF)
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Damien SMAGGHE
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
4°
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Enseignement Privé (CGT-EP)
membre suppléant
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Diego LEON
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Véronique COTRELLE
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
3°
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC-CFTC)
membre suppléant
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Stéphanie SCHNELL
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
2°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membres suppléants
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Patrice MOUTON
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
3°
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC-CFTC)
membre titulaire
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Benjamin DAULIAC
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
2°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membres titulaires
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Jean-Yves MURGUE
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
2°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Marie GODLEWSKI
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
4°
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Enseignement Privé (CGT-EP)
membre titulaire
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Madeleine MENZEIN
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
2°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Christine LIGEOUR
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Valérie PICARD
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Corinne HAEZEBROUCK
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000042533223(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Mélanie JODER
directrice des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
présidente du comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000042533219(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Luc VIEHÉ
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
3°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membres suppléants
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Christophe DUCROHET
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
2°
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC-CFTC)
membres suppléants
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Maryelle BREMAUD
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
membres suppléantes
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Joseph GUICHARD
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
3°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membres titulaires
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Guy TORTAJADA
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
3°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gérard HUYSSEUNE
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
2°
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC-CFTC)
membres titulaires
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Patrice MOUTON
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
2°
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC-CFTC)
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Emmanuel ILTIS
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
2°
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC-CFTC)
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Diego LEÓN
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Mado MENZEIN
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
3°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Corinne HAEZEBROUCK
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Christine LIGEOUR
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000036252490(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Guillaume Gaubert
directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale
Objet:
président du comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000036252486(source JORF)
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Guy Tortajada
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
3°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membre suppléant
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Daniel Gengenbach
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
3°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membre suppléant
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Christophe Ducrohet
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
2°
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC - CFTC)
membre suppléant
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Sophie Gureau-Gantier
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
2°
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC - CFTC)
membre suppléant
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Christine Ligeour
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP - CFDT)
membre suppléant
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Maryelle Bremaud
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP - CFDT)
membre suppléant
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
suppleant
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Luc Viehe
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
3°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membre titulaire
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Joseph Guichard
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
3°
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membre titulaire
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Emmanuel Itlis
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
2°
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC - CFTC)
membre titulaire
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Gérard Huysseune
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
2°
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC - CFTC)
membre titulaire
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: André Morgues
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP - CFDT)
membre titulaire
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Diego Léon
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
1°
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP - CFDT)
membre titulaire
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
MENF1400340A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Guillaume Gaubert
directeur des affaires financières au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
président du comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
duree="trois ans"
president
MENF1400339A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.